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Marques déposées par la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES
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HUÎTRES DES ILES DE CHARENTE-MARITIME PERLES ATLANTIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUÎTRES DES ILES DE CHARENTE-MARITIME PERLES ATLANTIQUE
COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES, Organisme régi par la Loi no 2010-874 du 27/07/2010

Numéro de dépôt :
3299967
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2024
HUÎTRES DES ILES DE CHARENTE-MARITIME PERLES ATLANTIQUE de COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES

Présentation de la marque HUÎTRES DES ILES DE CHARENTE-MARITIME PERLES ATLANTIQUE

Déposée le 22 juin 2004 par la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUÎTRES DES ILES DE CHARENTE-MARITIME PERLES ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES domicilié(e) ZA Les Grossines, rue Sergent Lecêtre - 17320 - MARENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 307 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque HUÎTRES DES ILES DE CHARENTE-MARITIME PERLES ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUÎTRES DES ILES DE CHARENTE-MARITIME PERLES ATLANTIQUE est expirée depuis le 22 juin 2024.

COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : HUITRES DE MARENNES, OLERON , Moules de Bouchot FORT BOYARD , Moules de Bouchot FORT BOYARD , Les Huîtres des îles CHARENTE MARITIME , HCM HUITRES CHARENTE MARITIME , MOULES DE FILIERES , L'HUITRE DES PERTUIS , Huîtres Marennes Oléron


COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES, Organisme régi par la Loi no 2010-874 du 27/07/2010 - ZA Les Grossines, rue Sergent Lecêtre - 17320 - MARENNES - France - SIREN 781307160


CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Inscription le 22 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613064 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-22

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553247 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-17

Huîtres non vivantes. Huîtres vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.