Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES
/
HUITRES DE MARENNES, OLERON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUITRES DE MARENNES, OLERON
COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES, Organisme régi par la Loi no 2010-874 du 27/07/2010

Numéro de dépôt :
1276120
Date de dépôt :
26/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2024
HUITRES DE MARENNES, OLERON de COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES

Présentation de la marque HUITRES DE MARENNES, OLERON

Déposée le 26 avril 1984 par la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUITRES DE MARENNES, OLERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES domicilié(e) ZA Les Grossines, Rue Sergent Lecêtre - 17320 - MARENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 307 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque HUITRES DE MARENNES, OLERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HUITRES DE MARENNES, OLERON est expirée depuis le 26 avril 2024.

COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : Moules de Bouchot FORT BOYARD , Moules de Bouchot FORT BOYARD , Les Huîtres des îles CHARENTE MARITIME , HCM HUITRES CHARENTE MARITIME , MOULES DE FILIERES , L'HUITRE DES PERTUIS , Huîtres Marennes Oléron , HUÎTRES DES ILES DE CHARENTE-MARITIME PERLES ATLANTIQUE


COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES, Organisme régi par la Loi no 2010-874 du 27/07/2010 - ZA Les Grossines, Rue Sergent Lecêtre - 17320 - MARENNES - France - SIREN 781307160


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation n°2031313 - Publication au BOPI 1994-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2004 n°2263308 - Publication au BOPI 2004-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Inscription le 15 mars 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170336 - Publication au BOPI 1994-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Inscription le 6 août 1998 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°259794 - Publication au BOPI 1998-08-06

Inscription le 22 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357680 - Publication au BOPI 2002-10-22

Inscription le 21 juin 2004 - Changement de dénomination n°394832 - Publication au BOPI 2004-06-21

Inscription le 22 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613064 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-22

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546284 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16

Huîtres améliorées en claires, fines de claires, spécialités de claires.