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Marques déposées par la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES
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HCM HUITRES CHARENTE MARITIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HCM HUITRES CHARENTE MARITIME
COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES, Organisme régi par la Loi n°2010-874 du 27 juillet 2010

Numéro de dépôt :
3979049
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2023
HCM HUITRES CHARENTE MARITIME de COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES

Présentation de la marque HCM HUITRES CHARENTE MARITIME

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2013 par la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HCM HUITRES CHARENTE MARITIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES domicilié(e) ZA Les Grossines,, Rue Sergent Lecêtre, - 17320 - MARENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 307 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque HCM HUITRES CHARENTE MARITIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979049.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCM HUITRES CHARENTE MARITIME est expirée depuis le 31 janvier 2023.

COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : HUITRES DE MARENNES, OLERON , Moules de Bouchot FORT BOYARD , Moules de Bouchot FORT BOYARD , Les Huîtres des îles CHARENTE MARITIME , MOULES DE FILIERES , L'HUITRE DES PERTUIS , Huîtres Marennes Oléron , HUÎTRES DES ILES DE CHARENTE-MARITIME PERLES ATLANTIQUE


COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES, Organisme régi par la Loi n°2010-874 du 27 juillet 2010 - ZA Les Grossines,, Rue Sergent Lecêtre, - 17320 - MARENNES - France - SIREN 781307160


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Huîtres non vivantes ;

Huîtres vivantes.