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Marques déposées par la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYCULTURE POITOU CHARENTES
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L'HUITRE DES QUATRE SAISONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'HUITRE DES QUATRE SAISONS
COMITE REGIONAL DE LA CONCHYCULTURE POITOU CHARENTES, Organisme régi par la loi no 2010-874 du 27/07/2010

Numéro de dépôt :
98725381
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2028

Présentation de la marque L'HUITRE DES QUATRE SAISONS

Déposée le 25 mars 1998 par la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYCULTURE POITOU CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HUITRE DES QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYCULTURE POITOU CHARENTES domicilié(e) ZA Les Grossines, rue Sergent Lecêtre - 17320 - MARENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 307 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque L'HUITRE DES QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'HUITRE DES QUATRE SAISONS arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.


COMITE REGIONAL DE LA CONCHYCULTURE POITOU CHARENTES, Organisme régi par la loi no 2010-874 du 27/07/2010 - ZA Les Grossines, rue Sergent Lecêtre - 17320 - MARENNES - France - SIREN 781307160


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2007 n°2358666 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Inscription le 22 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613064 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-22

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2018 n°2675465 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-14

Huitre non vivantes Huitres vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.