Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOUR DE GUADELOUPE
COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4017063
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2023
LE TOUR DE GUADELOUPE de COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE

Présentation de la marque LE TOUR DE GUADELOUPE

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par la société COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TOUR DE GUADELOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE domicilié(e) VELODROME AMEDEE DETRAUX, GOURDE LIANE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 571 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE, M. PHILIBERT MOUEZA domicilié(e) VELODROME AMEDEE DETRAUX, GOURDE LIANE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

La marque LE TOUR DE GUADELOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017063.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUR DE GUADELOUPE est expirée depuis le 2 juillet 2023.

COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE a également déposé les autres marques suivantes : LE TOUR DE LA GUADELOUPE 2011 , LE TOUR FEMININ DE GUADELOUPE , ROUTE FEMININE DE LA GUADELOUPE , LE TOUR CADET DE GUADELOUPE , ROUTE JUNIOR DE LA GUADELOUPE , ROUTE CADET DE LA GUADELOUPE


COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE, ASSOCIATION - VELODROME AMEDEE DETRAUX, GOURDE LIANE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France - SIREN 314571357


COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE, M. PHILIBERT MOUEZA - VELODROME AMEDEE DETRAUX, GOURDE LIANE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.