Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOUR CADET DE GUADELOUPE
COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4069576
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2024
LE TOUR CADET DE GUADELOUPE de COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE

Présentation de la marque LE TOUR CADET DE GUADELOUPE

Déposée par voie électronique le 18 février 2014 par la société COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TOUR CADET DE GUADELOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la société COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE domicilié(e) VELODROME AMEDEE DETRAUX, GOURDE LIANE - 97122 - BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 571 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE, M. PHILIBERT MOUEZA domicilié(e) VELODROME AMEDEE DETRAUX, GOURDE LIANE - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

La marque LE TOUR CADET DE GUADELOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUR CADET DE GUADELOUPE est expirée depuis le 18 février 2024.

COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE a également déposé les autres marques suivantes : LE TOUR DE LA GUADELOUPE 2011 , LE TOUR FEMININ DE GUADELOUPE , ROUTE FEMININE DE LA GUADELOUPE , LE TOUR DE GUADELOUPE , ROUTE JUNIOR DE LA GUADELOUPE , ROUTE CADET DE LA GUADELOUPE


COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE, ASSOCIATION - VELODROME AMEDEE DETRAUX, GOURDE LIANE - 97122 - BAIE MAHAULT - France - SIREN 314571357


COMITE REGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE, M. PHILIBERT MOUEZA - VELODROME AMEDEE DETRAUX, GOURDE LIANE - 97122 - BAIE MAHAULT - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles.