Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Générosité
Comité Régional de Cyclisme de Guadeloupe, Association

Numéro de dépôt :
3854664
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2021
Générosité de Comité Régional de Cyclisme de Guadeloupe

Présentation de la marque Générosité

Déposée le 25 août 2011 par Comité Régional de Cyclisme de Guadeloupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Générosité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Comité Régional de Cyclisme de Guadeloupe, Association domicilié(e) Vélodrome régional Amédée Detraux, Gourde Liane - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional de Cyclisme de Guadeloupe domicilié(e) Vélodrome régional Amédée Detraux, Gourde Liane - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

La marque Générosité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Générosité est expirée depuis le 25 août 2021.


Comité Régional de Cyclisme de Guadeloupe, Association - Vélodrome régional Amédée Detraux, Gourde Liane - 97122 - BAIE MAHAULT - France


Comité Régional de Cyclisme de Guadeloupe - Vélodrome régional Amédée Detraux, Gourde Liane - 97122 - BAIE MAHAULT - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Cycles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; prospectus ; brochures.