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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Régional d'équitation Normandie
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TEAM NORMANDIE FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION COMITE REGIONAL D'EQUITATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEAM NORMANDIE FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION COMITE REGIONAL D'EQUITATION
Comité Régional d'équitation Normandie Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3562868
Date de dépôt :
13/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2018
TEAM NORMANDIE FEDERATION FRANCAISE D\'EQUITATION COMITE REGIONAL D\'EQUITATION de Comité Régional d\'équitation Normandie

Présentation de la marque TEAM NORMANDIE FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION COMITE REGIONAL D'EQUITATION

Déposée le 13 mars 2008 par l'association loi 1901 Comité Régional d'équitation Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM NORMANDIE FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION COMITE REGIONAL D'EQUITATION »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional d'équitation Normandie domicilié(e) 23 rue Pasteur,14120 MONDEVILLE - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 488 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional d'équitation Normandie domicilié(e) 23 rue Pasteur,14120 MONDEVILLE - 14120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM NORMANDIE FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION COMITE REGIONAL D'EQUITATION est expirée depuis le 13 mars 2018.


Comité Régional d'équitation Normandie Association loi 1901 - 23 rue Pasteur,14120 MONDEVILLE - 14120 - France - SIREN 437488810


Comité Régional d'équitation Normandie - 23 rue Pasteur,14120 MONDEVILLE - 14120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.