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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire
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Chevalocentre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chevalocentre
Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4078719
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2024
Chevalocentre de Comité Régional d\'Equitation Centre Val de Loire

Présentation de la marque Chevalocentre

Déposée le 20 mars 2014 par l'association loi 1901 Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Chevalocentre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire domicilié(e) Bâtiment la colonie, Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 560 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire, M. DEBOUDT Pascal domicilié(e) Bâtiment la colonie, Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France.

La marque Chevalocentre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chevalocentre est expirée depuis le 20 mars 2024.

Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : Rando à Cheval Ô Centre , Randonnez Cheval Ô Centre


Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire, Association Loi 1901 - Bâtiment la colonie, Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France - SIREN 439560749


Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire, M. DEBOUDT Pascal - Bâtiment la colonie, Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Organisation de voyages ;

Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).