Marque enregistrée - Marque en non vigueur

peps PROGRAMME D'EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTÉ
COMITE REGIONAL D'EDUCATION POUR LA SANTE DE POITOU-CHARENTES ET COMITE DE LA VIENNE (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
3184385
Date de dépôt :
16/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2012
peps PROGRAMME D\'EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTÉ de COMITE REGIONAL D\'EDUCATION POUR LA SANTE DE POITOU-CHARENTES ET COMITE DE LA VIENNE

Présentation de la marque peps PROGRAMME D'EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTÉ

Déposée le 16 septembre 2002 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL D'EDUCATION POUR LA SANTE DE POITOU-CHARENTES ET COMITE DE LA VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « peps PROGRAMME D'EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL D'EDUCATION POUR LA SANTE DE POITOU-CHARENTES ET COMITE DE LA VIENNE domicilié(e) 15 PONT SAINT CYPRIEN,86036 POITIERS CEDEX - 86036 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 564 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric Pascal SATRE CRES Poitou-Charentes et CODES 86 domicilié(e) 15 Pont Saint Cyprien,86036 Poitiers Cedex - 86036 - France.

La marque peps PROGRAMME D'EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque peps PROGRAMME D'EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTÉ est expirée depuis le 16 septembre 2012.


COMITE REGIONAL D'EDUCATION POUR LA SANTE DE POITOU-CHARENTES ET COMITE DE LA VIENNE (ASSOCIATION LOI 1901) - 15 PONT SAINT CYPRIEN,86036 POITIERS CEDEX - 86036 - France - SIREN 781564430


Monsieur Eric Pascal SATRE CRES Poitou-Charentes et CODES 86 - 15 Pont Saint Cyprien,86036 Poitiers Cedex - 86036 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

– services en conseil administratif permettant la redaction de documents. – gestion d'une base de données informatique de porteurs de projets à savoir saisie et compilation de données. – services en formation et éducation sur les méthodes en éducation pour la santé des jeunes. – création (conception) de plaquettes et d'affiches. – diffusion de plaquettes et d'affiches à des fins promotionnelles. – création et animation (programmation informatique) d'un site Internet. – attribution de financements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.