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Marques déposées par Comité Régional Conchylicole de MéditerranéeTODO
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Coquillages de Thau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coquillages de Thau
Comité Régional Conchylicole de Méditerranée, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
4314383
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2026
Coquillages de Thau de Comité Régional Conchylicole de Méditerranée

Présentation de la marque Coquillages de Thau

Déposée le 14 novembre 2016 par Comité Régional Conchylicole de MéditerranéeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Coquillages de Thau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est Comité Régional Conchylicole de MéditerranéeTODO domicilié(e) Maison de la Mer, Quai Baptiste Quitard, Entrée A - 34140 - MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 734 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional Conchylicole de Méditerranee, M. CRCM ORTIN Philippe domicilié(e) Maison de la Mer, Quai Baptiste Guitard - 34140 - MEZE - France.

La marque Coquillages de Thau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coquillages de Thau arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

Comité Régional Conchylicole de Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : Moules de Thau


Comité Régional Conchylicole de Méditerranée, Syndicat Professionnel - Maison de la Mer, Quai Baptiste Quitard, Entrée A - 34140 - MEZE - France - SIREN 414734053


Comité Régional Conchylicole de Méditerranee, M. CRCM ORTIN Philippe - Maison de la Mer, Quai Baptiste Guitard - 34140 - MEZE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Conserves de poisson ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.