Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VSR
Numéro de dépôt :
11468
Date de dépôt :
07/10/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune
Présentation de la marque VSR
Déposée le 7 octobre 1977 par COMITE PROFESSIONNEL DU BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « VSR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VSR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VSR est expirée depuis le 7 octobre 1987.
COMITE PROFESSIONNEL DU BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025