Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTRE EMOI
Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (Comité Professionnel de Développement économique selon la loi 78-654 du 22 juin 1978)
Fédération Nationale des Chambres Syndicales des Horlogers-Bijoutiers-Joailliers-Orfèvres Détaillants et Artisans de France

Numéro de dépôt :
94522402
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2004

Présentation de la marque MONTRE EMOI

Déposée le 31 mai 1994 par Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (Comité Professionnel de Développement économique selon la loi 78-654 du 22 juin 1978 et Fédération Nationale des Chambres Syndicales des Horlogers-Bijoutiers-Joailliers-Orfèvres Détaillants et Artisans de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTRE EMOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Les déposants sont Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (Comité Professionnel de Développement économique selon la loi 78-654 du 22 juin 1978), domicilié(e) 90, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France et Fédération Nationale des Chambres Syndicales des Horlogers-Bijoutiers-Joailliers-Orfèvres Détaillants et Artisans de France, domicilié(e) 249, rue Saint-Martin, 75003 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Française de l'Horlogerie et des Microtechniques (C.F.H.M.) - France.

La marque MONTRE EMOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTRE EMOI est expirée depuis le 31 mai 2004.

Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (Comité Professionnel de Développement économique selon la loi 78-654 du 22 juin 1978 a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DE L'HORLOGERIE , ECOSTAT , CADRAN D'OR , LES CREATEURS DE L'HORLOGERIE DE CARACTERE , TEMPS ET EVENEMENTS , L'ACADEMIE DES CHEVALIERS DE L'HEURE , DONNEZ DU TEMPS , L'ACADEMIE DES CHEVALIERS DE L'HEURE , LES CADRANS D'OR , LES CHEVALIERS DE L'HEURE


Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (Comité Professionnel de Développement économique selon la loi 78-654 du 22 juin 1978) - 90, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France

Fédération Nationale des Chambres Syndicales des Horlogers-Bijoutiers-Joailliers-Orfèvres Détaillants et Artisans de France - 249, rue Saint-Martin, 75003 Paris - France - SIREN 7


Chambre Française de l'Horlogerie et des Microtechniques (C.F.H.M.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Montres-bracelets, boîtes de montres, bracelets de montres, cadrans d'horlogerie, chronographes, chronomètres, écrins et étuis pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, horloges, montres, pendules, réveils, verres de montres.Distribution de prospectus, d'échantillons; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Edition de livres, de revues; production de spectacles, de films; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.