Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DON DU TEMPS
Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (C.P.D.H.)

Numéro de dépôt :
1680571
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2001

Présentation de la marque LE DON DU TEMPS

Déposée le 15 juillet 1991 par Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (C.P.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DON DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (C.P.D.H.), domicilié(e) 33, Rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France.

La marque LE DON DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DON DU TEMPS est expirée depuis le 15 juillet 2001.

Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (C.P.D.H a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DE L'HORLOGERIE , ECOSTAT , CADRAN D'OR , LES CREATEURS DE L'HORLOGERIE DE CARACTERE , TEMPS ET EVENEMENTS , L'ACADEMIE DES CHEVALIERS DE L'HEURE , DONNEZ DU TEMPS , L'ACADEMIE DES CHEVALIERS DE L'HEURE , MONTRE EMOI , LES CADRANS D'OR


Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (C.P.D.H.) - 33, Rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et instruments chronométriques