Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIJOUTIERS ARTISANS DE BEAUTÉ
Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie, de la Bijouterie, de la Joaillerie et de l'Orfèvrerie (C.P.D.H.B.J.O.) (Comité professionnel de développement économique selon la loi no78-654 du 22juin 1978)

Numéro de dépôt :
97706208
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque BIJOUTIERS ARTISANS DE BEAUTÉ

Déposée le 27 novembre 1997 par la société Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIJOUTIERS ARTISANS DE BEAUTÉ »

Le déposant est la société Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie domicilié(e) 90, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie, de la Bijouterie, de la Joaillerie et de l'Orfèvrerie (C.P.D.H.B.J.O.) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DE L'HORLOGERIE , ECOSTAT , CADRAN D'OR , LES CREATEURS DE L'HORLOGERIE DE CARACTERE , TEMPS ET EVENEMENTS , L'ACADEMIE DES CHEVALIERS DE L'HEURE , DONNEZ DU TEMPS , L'ACADEMIE DES CHEVALIERS DE L'HEURE , MONTRE EMOI , LES CADRANS D'OR


Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie, de la Bijouterie, de la Joaillerie et de l'Orfèvrerie (C.P.D.H.B.J.O.) (Comité professionnel de développement économique selon la loi no78-654 du 22juin 1978) - 90, rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France - SIREN 775571268


Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie, de la Bijouterie, de la Joaillerie et de l'Orfèvrerie (C.P.D.H.B.J.O.) - France


Inscription le 25 novembre 1998 - Rejet total n°267434 - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-11-25

Bagues, articles de bijouterie, boucles d'oreilles, bracelets, broches, chaînes, médailles, médaillons, parures, pierres fines et précieuses, joaillerie boîtiers de montres, bracelets de montres, cadrans d'horlogerie, chaînes de montres, chronographes, écrins et étuis pour l'horlogerie, horloges, montres, pendules, pendulettes et réveils.