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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE PROFESSIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L'HORLOGERIE C.P.D.H
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MONCEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONCEAU
COMITE PROFESSIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L'HORLOGERIE C.P.D.H., association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1474815
Date de dépôt :
05/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1998

Présentation de la marque MONCEAU

Déposée le 5 juillet 1988 par l'association loi 1901 COMITE PROFESSIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L'HORLOGERIE C.P.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE PROFESSIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L'HORLOGERIE C.P.D.H domicilié(e) 33, rue de Lisbonne, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MONCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMITE PROFESSIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L'HORLOGERIE C.P.D.H a également déposé les autres marques suivantes : MONTREZ-VOUS VRAI , ASTROMONTRE , L'ART DE SE FAIRE PLAISIR , LES MONTRES DE CARACTERE


COMITE PROFESSIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L'HORLOGERIE C.P.D.H., association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 33, rue de Lisbonne, PARIS. - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°37033 - Publication au BOPI 1988-51

Montres, horlogerie et autres instruments chronométriques.