Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA RELEVE
Comité Paralympique et Sportif Français

Numéro de dépôt :
4533797
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
LA RELEVE de Comité Paralympique et Sportif Français

Présentation de la marque LA RELEVE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par Comité Paralympique et Sportif Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RELEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est Comité Paralympique et Sportif Français domicilié(e) 11 Avenue du Tremblay - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Paralympique et Sportif Français, Madame Marion WATELLE domicilié(e) 11 avenue du Tremblay - 75012 - PARIS - France.

La marque LA RELEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RELEVE arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

Comité Paralympique et Sportif Français a également déposé les autres marques suivantes : France Paralympique , para sport , Bleu Paralympique


Comité Paralympique et Sportif Français - 11 Avenue du Tremblay - 75012 - PARIS - France


Comité Paralympique et Sportif Français, Madame Marion WATELLE - 11 avenue du Tremblay - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Activités sportives et culturelles.