Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bleu Paralympique
COMITÉ PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANÇAIS

Numéro de dépôt :
4506086
Date de dépôt :
06/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2028
Bleu Paralympique de COMITÉ PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANÇAIS

Présentation de la marque Bleu Paralympique

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2018 par COMITÉ PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANÇAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bleu Paralympique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est COMITÉ PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANÇAIS domicilié(e) 11 AVENUE DU TREMBLAY - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITÉ PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANÇAIS, Madame MARION WATELLE domicilié(e) 11 AVENUE DU TREMBLAY - 75012 - PARIS - France.

La marque Bleu Paralympique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bleu Paralympique arrivera à expiration en date du 6 décembre 2028.

COMITÉ PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANÇAIS a également déposé les autres marques suivantes : France Paralympique , para sport , LA RELEVE


COMITÉ PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANÇAIS - 11 AVENUE DU TREMBLAY - 75012 - PARIS - France


COMITÉ PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANÇAIS, Madame MARION WATELLE - 11 AVENUE DU TREMBLAY - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Activités sportives et culturelles.