COMITÉ OFFICIEL DES FÊTES ET D'ACTION SOCIALE DE MONTMARTRE ET DU XVIIIeARRONDISSEMENT.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
COMITÉ OFFICIEL DES FÊTES ET D'ACTION SOCIALE DE MONTMARTRE ET DU XVIIIeARRONDISSEMENT.
COMITE OFFICIEL DES FETES ET D'ACTION SOCIALE DE MONTMARTRE ET DU XVIIIo ARRONDISSEMENT, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3242912
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2023
Présentation de la marque COMITÉ OFFICIEL DES FÊTES ET D'ACTION SOCIALE DE MONTMARTRE ET DU XVIIIeARRONDISSEMENT.
Déposée le 27 août 2003 par l'association loi 1901 COMITE OFFICIEL DES FETES ET D'ACTION SOCIALE DE MONTMARTRE ET DU XVIIIo ARRONDISSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMITÉ OFFICIEL DES FÊTES ET D'ACTION SOCIALE DE MONTMARTRE ET DU XVIIIeARRONDISSEMENT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE OFFICIEL DES FETES ET D'ACTION SOCIALE DE MONTMARTRE ET DU XVIIIo ARRONDISSEMENT domicilié(e) 1 Place Jules Joffrin - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DES FETES ET D'ACTION SOCIALE DU XVIII domicilié(e) 1 Place Jules Joffrin - 75018 - PARIS - France.
La marque COMITÉ OFFICIEL DES FÊTES ET D'ACTION SOCIALE DE MONTMARTRE ET DU XVIIIeARRONDISSEMENT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMITÉ OFFICIEL DES FÊTES ET D'ACTION SOCIALE DE MONTMARTRE ET DU XVIIIeARRONDISSEMENT. est expirée depuis le 27 août 2023.
COMITE OFFICIEL DES FETES ET D'ACTION SOCIALE DE MONTMARTRE ET DU XVIIIo ARRONDISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FÊTE des VENDANGES de MONTMARTRE
COMITE OFFICIEL DES FETES ET D'ACTION SOCIALE DE MONTMARTRE ET DU XVIIIo ARRONDISSEMENT, Association Loi 1901 - 1 Place Jules Joffrin - 75018 - PARIS - France
COMITE DES FETES ET D'ACTION SOCIALE DU XVIII - 1 Place Jules Joffrin - 75018 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Inscription le 2 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605624 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-02
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2013 n°2533964 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-02
Education, Formation, Divertissements, Activités culturelles, Information dans ces matières, Publication de Livres et/ou d'articles, électronique de livres et de périodiques en ligne, Production de films sur tous supports, Organisation de concours, d'expositions, de colloques, conférences ou congrès à but culturel, éducatif et/ou de divertissement, Evenementiel dans les mêmes buts. VINS et produits dérivés de la vigne, des activités vineuses, vinicoles et/ou cenologiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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