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Marques déposées par COMITE OFFICIEL DE PROMOTION ET D'ANIMATION de Foix et de son pays
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"JOURNEES MEDIEVALES GASTON PHEBUS" "IL ETAIT UNE FOIX... L'ARIEGE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"JOURNEES MEDIEVALES GASTON PHEBUS" "IL ETAIT UNE FOIX... L'ARIEGE"
COMITE OFFICIEL DE PROMOTION ET D'ANIMATION de Foix et de son pays

Numéro de dépôt :
1740252
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
02/07/2000
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Présentation de la marque "JOURNEES MEDIEVALES GASTON PHEBUS" "IL ETAIT UNE FOIX... L'ARIEGE"

Déposée le 2 juillet 1990 par COMITE OFFICIEL DE PROMOTION ET D'ANIMATION de Foix et de son pays auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « "JOURNEES MEDIEVALES GASTON PHEBUS" "IL ETAIT UNE FOIX... L'ARIEGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE OFFICIEL DE PROMOTION ET D'ANIMATION de Foix et de son pays, domicilié(e) (Association loi 1901), Hotel de Ville, 09000 FOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président, TEISSEIRE Bernard - France.

La marque "JOURNEES MEDIEVALES GASTON PHEBUS" "IL ETAIT UNE FOIX... L'ARIEGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "JOURNEES MEDIEVALES GASTON PHEBUS" "IL ETAIT UNE FOIX... L'ARIEGE" est expirée depuis le 2 juillet 2000.


COMITE OFFICIEL DE PROMOTION ET D'ANIMATION de Foix et de son pays - (Association loi 1901), Hotel de Ville, 09000 FOIX - France


son Président, TEISSEIRE Bernard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

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