Marque expirée - Marque en non vigueur
OPEN VTT COTE D'OPALE
Numéro de dépôt :
3496326
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
NORD PAS DE CALAIS
Date d'expiration :
23/04/2017
Présentation de la marque OPEN VTT COTE D'OPALE
Déposée le 23 avril 2007 par l'association loi 1901 COMITE NORD-PAS-DE-CALAIS DE CYCLISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NORD PAS DE CALAIS), la marque française « OPEN VTT COTE D'OPALE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN VTT COTE D'OPALE est expirée depuis le 23 avril 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22