Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Comité National Routier créé par décret no 49-1473 du 14 Novembre 1949 modifié par décret no 89-169 du 13 Mars 1989 dont le siège social est à Paris 7ème
/
SCANNER ECONOMIE-TRANSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANNER ECONOMIE-TRANSPORT
Comité National Routier créé par décret no 49-1473 du 14 Novembre 1949 modifié par décret no 89-169 du 13 Mars 1989 dont le siège social est à Paris 7ème

Numéro de dépôt :
96617923
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque SCANNER ECONOMIE-TRANSPORT

Déposée le 25 mars 1996 par la société Comité National Routier créé par décret no 49-1473 du 14 Novembre 1949 modifié par décret no 89-169 du 13 Mars 1989 dont le siège social est à Paris 7ème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCANNER ECONOMIE-TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la société Comité National Routier créé par décret no 49-1473 du 14 Novembre 1949 modifié par décret no 89-169 du 13 Mars 1989 dont le siège social est à Paris 7ème domicilié(e) 8/10 villa Bosquet - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE NATIONAL ROUTIER - France.

La marque SCANNER ECONOMIE-TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANNER ECONOMIE-TRANSPORT est expirée depuis le 25 mars 2006.

Comité National Routier créé par décret no 49-1473 du 14 Novembre 1949 modifié par décret no 89-169 du 13 Mars 1989 dont le siège social est à Paris 7ème a également déposé les autres marques suivantes : SPECTOR


Comité National Routier créé par décret no 49-1473 du 14 Novembre 1949 modifié par décret no 89-169 du 13 Mars 1989 dont le siège social est à Paris 7ème - 8/10 villa Bosquet - France - SIREN 775666183


COMITE NATIONAL ROUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Revue Edition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.