Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Comité National Premiers de Cordée
/
Handicube
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Handicube
Comité National Premiers de Cordée, Association

Numéro de dépôt :
4150565
Date de dépôt :
22/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2025
Handicube de Comité National Premiers de Cordée

Présentation de la marque Handicube

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2015 par Comité National Premiers de Cordée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Handicube » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est Comité National Premiers de Cordée, Association domicilié(e) Stade de France, porte E, ZAC du Cornillon Nord - 93216 - Saint Denis La Plaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité National Premiers de Cordée, M. Idir Rabhi domicilié(e) Stade de France, porte E, ZAC du Cornillon Nord - 93216 - Saint Denis La Plaine - France.

La marque Handicube a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handicube arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.


Comité National Premiers de Cordée, Association - Stade de France, porte E, ZAC du Cornillon Nord - 93216 - Saint Denis La Plaine - France


Comité National Premiers de Cordée, M. Idir Rabhi - Stade de France, porte E, ZAC du Cornillon Nord - 93216 - Saint Denis La Plaine - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.