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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE NATIONAL POUR LE RECLASSEMENT ET LA REINSERTION SOCIALE DES HANDICAPES
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LE GUIDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GUIDE
COMITE NATIONAL POUR LE RECLASSEMENT ET LA REINSERTION SOCIALE DES HANDICAPES, association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1670432
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2011
LE GUIDE de COMITE NATIONAL POUR LE RECLASSEMENT ET LA REINSERTION SOCIALE DES HANDICAPES

Présentation de la marque LE GUIDE

Déposée le 10 juin 1991 par l'association loi 1901 COMITE NATIONAL POUR LE RECLASSEMENT ET LA REINSERTION SOCIALE DES HANDICAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE NATIONAL POUR LE RECLASSEMENT ET LA REINSERTION SOCIALE DES HANDICAPES domicilié(e) 191 rue de Verdun, 92150 SURESNES (dossier no 2199117) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2199117) - France.

La marque LE GUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GUIDE est expirée depuis le 10 juin 2011.

COMITE NATIONAL POUR LE RECLASSEMENT ET LA REINSERTION SOCIALE DES HANDICAPES a également déposé les autres marques suivantes : LE GUIDE , LE GUIDE , LE GUIDE , PARIS 2008 , LE GUIDE , LE GUIDE


COMITE NATIONAL POUR LE RECLASSEMENT ET LA REINSERTION SOCIALE DES HANDICAPES, association régie par la loi de 1901 - 191 rue de Verdun, 92150 SURESNES (dossier no 2199117) - France


NOVAMARK - (dossier no 2199117) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199117 - Publication au BOPI 2001-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Savons en tous genres, de ménage et de toilette, produits pour la fabrication des savons, produits de beauté, produits et articles de parfumerie, produits d'entretien des cuirs, des meubles, cires, cirages, cirages en tous genres, encaustiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.