Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUENCES BOIS
Comité National pour le Développement du Bois (CNDB) - association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
94528653
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2004

Présentation de la marque SEQUENCES BOIS

Déposée le 12 juillet 1994 par Comité National pour le Développement du Bois (CNDB) - association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUENCES BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est Comité National pour le Développement du Bois (CNDB) - association Loi de 1901, domicilié(e) 6, avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joseph BEHAGHEL CNDB - France.

La marque SEQUENCES BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCES BOIS est expirée depuis le 12 juillet 2004.

Comité National pour le Développement du Bois (CNDB) - association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : BOIS.COM OBSOLESCENCE NON PROGRAMMEE , "LE BOIS AVANCE" , BOIS MASSIF ABOUTÉ , LE BOIS C'EST ESSENTIEL , PMB PROFILES MAISONS BOIS , Bois et Services


Comité National pour le Développement du Bois (CNDB) - association Loi de 1901 - 6, avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France


Joseph BEHAGHEL CNDB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, produits d'entretien du bois, matières tinctorales, résines naturelles à l'état brut.Papier, carton, ainsi que les articles de bureau.Matériaux de construction, constructions transportables, monuments: tous ces produits étant en bois.Meubles d'intérieur et d'extérieur, meubles de jardin, cadres: tous ces produits étant en bois, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège.Jeux et jouets en bois, articles de gymnastique et de sport en bois, à savoir balançoires, portiques, appareils de culture physique.Produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes.Toute publicité, notamment: cinéma, presse, radio, télévision, affichage; toute publication publicitaire, notamment: textes, courriers, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentations, annonces, reproduction de documents; conseils, informations ou renseignements d'affaires; organisation d'exposition à but commercial ou publicitaire, ainsi que toutes actions de relations publiques.Construction et réparation de maisons, locaux, bâtiments édifices en bois ou avec du bois,et de toutes leurs parties constitutives tels que charpentes, sous-charpentes, parquets et de toute menuiserie de bâtiment; réparation et restauration de mobilier; entretien et nettoyage de bâtiments; travaux publics; travaux ruraux, notamment bâtiments agricoles; location d'outils et de matériels pour la sylviculture et la construction bois.Abattage, sciage, débitage et rabotage du bois, et tous traitements, transformations et travaux sur le bois.Tous documents d'éducation, d'information et de formation sur le bois, sur ses dérivés et sur les procédés constructifs, notamment: édition de livres, publications, revues, fiches techniques, lettres d'information, production de films; organisation de concours, colloques, conférences, congrès, expositions, séminaires à but culturel ou éducatif.Travaux d'ingéniérie, de bureaux d'études, consultations professionnelles et établissements de plans de construction, rénovation, réhabilitation, aménagement, ouvrages d'art, et généralement tous travaux d'architecture, d'urbanisme, de stylique, de mercatique, et de recherche et innovation; essais de matériaux et de procédés constructifs; location de matériel pour exploitation agricole etsylvicole

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.