Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS MASSIF ABOUTÉ
Comité National pour le Développement du Bois (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3114698
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2011

Présentation de la marque BOIS MASSIF ABOUTÉ

Déposée le 26 juillet 2001 par l'association loi 1901 Comité National pour le Développement du Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIS MASSIF ABOUTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité National pour le Développement du Bois domicilié(e) 6, Avenue de Saint Mandé, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 632 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIANI Robert - France.

La marque BOIS MASSIF ABOUTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS MASSIF ABOUTÉ est expirée depuis le 26 juillet 2011.

Comité National pour le Développement du Bois a également déposé les autres marques suivantes : BOIS.COM OBSOLESCENCE NON PROGRAMMEE , "LE BOIS AVANCE" , LE BOIS C'EST ESSENTIEL , PMB PROFILES MAISONS BOIS , Bois et Services , SEQUENCES BOIS


Comité National pour le Développement du Bois (association loi 1901) - 6, Avenue de Saint Mandé, 75012 PARIS - France - SIREN 392632055


ERIANI Robert - France


Inscription le 23 avril 2003 - Rejet partiel n°369508 - Publication au BOPI 2003-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Constructions transportables non métalliques. Monuments non métalliques. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux Editions de livres, de revues. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de concours, colloques, conférences et congrès

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.