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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS (CNDB
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RETOUR D'EXPERIENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETOUR D'EXPERIENCES
COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS (CNDB), ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4013552
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/06/2023
RETOUR D\'EXPERIENCES de COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS (CNDB

Présentation de la marque RETOUR D'EXPERIENCES

Déposée le 13 juin 2013 par l'association loi 1901 COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS (CNDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RETOUR D'EXPERIENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS (CNDB domicilié(e) 6 AVENUE DE SAINT MANDE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 632 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNDB, Mme LE NOUY CHRISTINE domicilié(e) 6 AVENUE DE SAINT MANDE - 75012 - PARIS - France.

La marque RETOUR D'EXPERIENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETOUR D'EXPERIENCES est expirée depuis le 13 juin 2023.

COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS (CNDB a également déposé les autres marques suivantes : UNE NOUVELLE OFFRE MAISON BOIS , WOOD MARK , BOIS.COM CONSTRUISONS DURABLE , CNDB LE BOIS AVANCE . , CNDB COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS , LA SEMAINE DU BOIS , PARCOURS BOIS , LA SEMAINE DU BOIS , LES ESSENTIELS DU BOIS , TECHNOLOGIE BOIS


COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS (CNDB), ASSOCIATION LOI 1901 - 6 AVENUE DE SAINT MANDE - 75012 - PARIS - France - SIREN 392632055


CNDB, Mme LE NOUY CHRISTINE - 6 AVENUE DE SAINT MANDE - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 5 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690307 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Numérisation de documents.