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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS
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PARCOURS BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCOURS BOIS
COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4048855
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2023
PARCOURS BOIS de COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS

Présentation de la marque PARCOURS BOIS

Déposée le 18 novembre 2013 par l'association loi 1901 COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PARCOURS BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS domicilié(e) BATIMENT C, 10 RUE MERCOEUR - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 632 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS, Mme LE NOUY CHRISTINE domicilié(e) BATIMENT C, 10 RUE MERCOEUR - 75011 - PARIS - France.

La marque PARCOURS BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCOURS BOIS est expirée depuis le 18 novembre 2023.

COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS a également déposé les autres marques suivantes : UNE NOUVELLE OFFRE MAISON BOIS , RETOUR D'EXPERIENCES , WOOD MARK , BOIS.COM CONSTRUISONS DURABLE , CNDB LE BOIS AVANCE . , CNDB COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS , LA SEMAINE DU BOIS , LA SEMAINE DU BOIS , LES ESSENTIELS DU BOIS , TECHNOLOGIE BOIS


COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS, ASSOCIATION LOI 1901 - BATIMENT C, 10 RUE MERCOEUR - 75011 - PARIS - France - SIREN 392632055


COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS, Mme LE NOUY CHRISTINE - BATIMENT C, 10 RUE MERCOEUR - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.