Marque enregistrée - Marque en vigueur

CNDB LE BOIS AVANCE .
COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4331758
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2027
CNDB LE BOIS AVANCE . de COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS

Présentation de la marque CNDB LE BOIS AVANCE .

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2017 par l'association loi 1901 COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CNDB LE BOIS AVANCE . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS domicilié(e) 10 rue Mercoeur - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque CNDB LE BOIS AVANCE . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNDB LE BOIS AVANCE . arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.

COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS a également déposé les autres marques suivantes : UNE NOUVELLE OFFRE MAISON BOIS , RETOUR D'EXPERIENCES , WOOD MARK , BOIS.COM CONSTRUISONS DURABLE , CNDB COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS , LA SEMAINE DU BOIS , PARCOURS BOIS , LA SEMAINE DU BOIS , LES ESSENTIELS DU BOIS , TECHNOLOGIE BOIS


COMITE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU BOIS, Association Loi 1901 - 10 rue Mercoeur - 75011 - PARIS - France


CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.