SPORT EN FRANCE LA CHAÎNE DU MOUVEMENT SPORTIF

Comité National Olympique et Sportif Français

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; produits cosmétiques ; lotions pour cheveux ; préparations d'écrans solaires; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; étuis pour rouges à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; préparations nutritionnelles et diététiques ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; attrape-mouches ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; infusions médicinales ; thé médicinal ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; désodorisants d'atmosphère ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; cadenas ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; écrans vidéo ; appareils de projection ; appareils de télévision ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; clés USB ; supports enregistrés ou téléchargeables ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données ; matériel informatique ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordinateurs tablettes ; ordiphones [Smartphones] ; tablettes électroniques ; appareils de téléphonie, de télécommunication et de géolocalisation ; liseuses électroniques ; appareils d'intercommunication ; sonneries téléchargeables pour téléphones portables ; dispositifs mains-libres pour téléphones portables ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'Internet ; éléments graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs téléchargeables ; programmes pour jeux informatiques téléchargeables par le biais d'Internet ; logiciels pour télévision interactive ; logiciel d'application informatique pour la télévision ; logiciels pour la diffusion en continu de contenu audiovisuel et multimédia par le biais de l'internet et de réseaux mondiaux de communications ; logiciels pour la diffusion en continu de contenu audiovisuel et multimédia vers des dispositifs électroniques mobiles numériques ; logiciels multimédia interactifs ; logiciels pour la recherche, l'organisation et la recommandation de contenu multimédia ; périphériques d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; casques de protection pour le sport ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; protège-dents pour le sport ; protège-têtes pour le sport ; sifflets de sport ; extincteurs ; bâches de sauvetage ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; aimants décoratifs; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; housses, étuis et sacoches pour ordinateurs portables ; housses et étuis pour téléphones portables ; montres intelligentes ; bracelets connectés [instruments de mesure] ; capteurs d'activité à porter sur soi ; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle ; stations météorologiques numériques ; enseignes numériques ; dessins animés ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; fichiers MP3, MP4 ; fichiers de musique téléchargeables ; films cinématographiques et programmes télévisés téléchargeables fournis par le biais d'un service de vidéo à la demande ; films cinématographiques et émissions télévisées téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie, publications imprimées ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; crayons ; stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; écussons [cachets en papier] ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes à échanger autres que pour jeux ; livres ; manuels ; magazines ; revues [périodiques] ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; prospectus ; flyers / tracts ; horaires imprimés ; catalogues ; brochures ; calendriers ; cahiers ; billets [tickets] ; autocollants [articles de papeterie] ; timbres-poste ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de sport, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs à provisions ; filets à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; serviettes [articles de maroquinerie] ; bagages ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers, laisses et habits pour animaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; présentoirs ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers; boîtes en bois ou en matières plastiques ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; niches pour animaux d'intérieur ; tapis pour parcs pour bébés ; tapis de change pour bébés ; trotteurs pour enfants ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; ustensiles de cuisson; récipients isothermes pour aliments ou boissons ; brosses à dents ;

Linge de lit ; linge de maison ; tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sacs de couchage ; gigoteuses [turbulettes] ; drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques ; bannières en matières textiles ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; appareils de jeux vidéo ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; damiers ; échiquiers ; articles de farces et attrapes ;

Bières ; boissons sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons énergisantes ; boissons isotoniques ; boissons protéinées pour sportifs ;

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; agences de publicité ; agences de relations publiques ; aide à la direction des affaires ; analyses de marketing ; analyses de réactions à la publicité et d'études de marché ; consultation professionnelle d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; informations dans le domaine du marketing ; location d'espaces publicitaires ; location de distributeurs automatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; offre d'informations commerciales fournies à partir de répertoires en ligne sur Internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; prestations d'informations commerciales et de marketing ; prestations de conseils en marketing ; production de films publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail en ligne de musique et de films téléchargeables et préenregistrés ; recherches d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; conseil en communication (publicité) ; conseil en communication (relations publiques) ; renseignements d'affaires ; services d'achat de produits et services pour d'autres entreprises ; services d'assistance en matière de marketing ; services d'information en rapport avec l'emploi et le développement de carrière ; services d'organisation d'expositions, d'évènements et salons professionnels, à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation ; services de conseillers en recherche de parrainages ; services de développement et mise en oeuvre de stratégies de marketing pour des tiers ; services de gestion des relations avec la clientèle ; services de revues de presse ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; production de films publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; publicité radiophonique et télévisée ; service d'abonnement à une chaîne de télévision ; services d'abonnement à des oeuvres audiovisuelles ; services d`abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; services de télémarketing ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément par l'intermédiaire de sites web ou d'émissions de télé-achat; services d'un magasin de vente au détail et services d'un magasin de vente au détail en ligne, à savoir de figurines à collectionner, cartes-cadeaux, cosmétiques, savons, articles de soins personnels, logiciels, produits de l'électronique grand public, jeux informatiques, accessoires d'ordinateurs, disques compacts, DVD, livres, appareils photographiques, lunettes de soleil, aimants, bijouterie, porte-clés, montres, breloques, produits de l'imprimerie, publications, cartes, affiches, fournitures artistiques, papeterie, autocollants, articles de bureau et fournitures scolaires, sacs, sacs à dos, vêtements pour animaux de compagnie, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, vêtements, accessoires de mode, chapeaux, chaussures, déguisements, accessoires pour déguisements, de décorations pour arbres de noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, jeux, articles de sport, jouets, figurines, aliments, bonbons et boissons ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières ; affaires financières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; parrainage financier d'activités sportives, culturelles et de divertissement ; location de bureaux [immobilier] ; parrainage financier d'activités sportives ; parrainage financier d'activités de sports électroniques [eSport] ; mise en place de financement de projets sportifs, culturels et de divertissement ;

Service de télécommunication ; communication électronique par le biais de forums Internet ; communication d'informations par ordinateur ; diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet ; transmission électronique (câble et satellite) de programmes et de chaînes de télévision ; transmission de chaînes de télévision par Internet ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries et nouvelles ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; location d'appareils de télécommunication ; location d'équipements et de dispositifs de télécommunication permettant de se connecter à des réseaux ; location de temps d'accès à des bases de données ; visioconférences ; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; diffusion d'émissions de télévision et de films, non téléchargeables, par le biais d'un service de vidéo à la demande ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; émissions télévisées, diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, multimédia à usage interactif ou non ; diffusion de programmes télévisés par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques et par voie hertzienne ; diffusion et transmission d'émissions de télévision à la carte ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport et voyages (organisation) ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage, location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transports de personnes ; services de voituriers ; services de limousines ;

Éducation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; divertissement télévisé ; location d'appareils d'enregistrement sonore et vidéo ; informations relatives à l'éducation, à la formation, au divertissement, aux activités sportives et culturelles fournies en ligne ; publications électroniques non téléchargeables ; production d'enregistrements sonores, musicaux et vidéo ; préparation de cérémonies de remise de prix et soirées de gala à des fins de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de matériel multimédia en ligne ; publication de produits imprimés, autres que textes publicitaires, en particulier livres, revues et journaux, également sous forme de supports électroniques, y compris CD-Rom ; réservation de places pour des manifestations de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de conseillers relatifs aux compétences professionnelles ; services de conseillers et d'information en matière de préparation, d'animation et d'organisation de congrès ; services de fan-clubs en tant que divertissement ; services de photothèques ; services de traduction ; prestation d'informations en matière de culture personnelle (formation) ; recyclage professionnel ; production et location de films cinématographiques ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de photographie ; reportages photographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions, de conventions et de conférences à des fins culturelles ou éducatives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; micro-édition ; service de studios de cinéma ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; production de spectacles ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; fourniture de films et d'émissions télévisées non téléchargeables par le biais de services de transmission de vidéo à la demande ; fourniture d'informations, de commentaires et de recommandations concernant des films et des émissions télévisées par le biais d'un site web et de services de transmission de vidéo à la demande ;

Évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, de création de programmes vidéo ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication, services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services d'imagerie numérique à savoir réalisation de graphismes informatiques ; création et développement de projets de sites internet (travaux d'ingénieurs) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services de cafétérias ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions ; réservations dans des restaurants, hôtels ; informations sur les restaurants, bars, hôtels ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services d'aromathérapie ; physiothérapie ; salons de beauté ; massage ; services de manucure ; services de coiffure ; services de saunas ; services de stations thermales ; tatouage ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; entretien de pelouses ;

Services de réseaux sociaux en ligne de mise en réseau ; fourniture d'un site web de réseautage social à des fins de divertissement ; concession de licences de propriété intellectuelle ; gérance de droits annexes sur des films et des émissions télévisées dans le domaine du marchandisage (gérance de droits d'auteurs) ; services juridiques ; médiation ; services de concession de licences de propriété intellectuelle ; conseils en propriété intellectuelle ; recherches judiciaires ; examen de normes et pratiques afin de vérifier leur conformité aux lois et règlements (services juridiques) ; lobbyisme, autres qu'à buts commerciaux, pour la promotion des intérêts de sociétés internationales, de sociétés immobilières ou de sociétés à but non lucratif dans les domaines de la politique, du droit et de la règlementation ; représentation et assistance en matière de différends juridiques portés devant des instances d'arbitrage, de médiation et de règlement alternatif des différends ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : contrôle de systèmes d'accès et de sécurité aux abords de bâtiments (services de sécurité des biens et des personnes) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; inspection de bagages à des fins de sécurité ; informations par le biais d'un site Web interactif en ligne dans le domaine des clubs de rencontres, protection rapprochée [escorte] ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; location de vêtements ; agences de détectives ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.