Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENTEZ VOUS SPORT
Comité National Olympique et Sportif Français, Association loi de 1901 reconnue d'utilité publique décret du 06/03/1922

Numéro de dépôt :
3741709
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2030
SENTEZ VOUS SPORT de Comité National Olympique et Sportif Français

Présentation de la marque SENTEZ VOUS SPORT

Déposée par voie électronique le 28 mai 2010 par Comité National Olympique et Sportif Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENTEZ VOUS SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est Comité National Olympique et Sportif Français, Association loi de 1901 reconnue d'utilité publique décret du 06/03/1922 domicilié(e) 1 avenue Pierre de Coubertin - 75640 - Paris Cedex 13 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque SENTEZ VOUS SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENTEZ VOUS SPORT arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.

Comité National Olympique et Sportif Français a également déposé les autres marques suivantes : JO PARIS 2012 , CITIUS, ALTIUS, FORTIUS , On va tous se prendre aux jeux , DEVELOPPEMENT DURABLE, LE SPORT S'ENGAGE , JO VILLE 2018 , ESPRIT JO , FLAMME OLYMPIQUE , OLYMPIC GAMES , , PARIS 2012


Comité National Olympique et Sportif Français, Association loi de 1901 reconnue d'utilité publique décret du 06/03/1922 - 1 avenue Pierre de Coubertin - 75640 - Paris Cedex 13 - France


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747519 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11

Inscription le 29 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791655 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de téléphonie, de télécommunication et de géo localisation ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; publications électroniques téléchargeables ; extincteurs ; casques de protection pour le sport ; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'Internet. ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries). ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires par tous média, notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines ; publicité par recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou de sympathie dérivé de ceux de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales ; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image ; location d'espaces publicitaires de toutes natures et sur tout support, digital ou non ; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes ; services d'établissement d'informations statistiques ; présentation de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; vente au détail de CD-ROM, disques vidéo, disques compacts interactifs, jeux informatiques, produits de l'imprimerie, affiches, articles de papeterie, articles de maroquinerie, sacs de sport, sacs de voyage, parapluies, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, tapis de sport, tapis de souris, épinglettes. ;

Télécommunications ; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées (en direct ou enregistrées) ; radiotéléphonie mobile ; communications par terminaux d'ordinateurs électroniques, bases de données et réseaux de télécommunication liés à l'Internet ; communications par télex ; communications télégraphiques ; communications par téléphone ; communications par télécopieurs ; radiomessagerie ; communications par téléconférence ; télédiffusion ; télévision par câble ; radiodiffusion ; services d'agences de presse ; autres services de transmission de messages ; mise à disposition de moyens de télécommunication pour le commerce électronique ; services de radiodiffusion et télédiffusion fournis par le biais de l'Internet ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bulletins d'information informatiques et des forums de discussion en ligne ; transmission de messages et d'images par ordinateurs ; fourniture d'accès à des services de commande et d'achat à domicile et au bureau par ordinateur et/ou technologies de communications interactives ; télécommunications d'informations (y compris pages web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données ; fourniture d'accès à des sites web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites web MP3 sur Internet ; location de temps d'accès à une base de données centrale (télécommunications) ; mise à disposition d'accès à des moteurs de recherche ; exploitation de forums de discussion sur l'Internet ; location de temps d'accès à un serveur central de bases de données ; location de temps d'accès à une base de données informatique (services de télécommunication) ; diffusion simultanée, notamment par interconnections électroniques, de films et d'enregistrements vidéo et de sons ; location d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et d'autres équipements de communications ; services de télécommunications permettant l'accès à des produits d'éducation et de divertissements interactifs mis en réseau. ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation de loteries et compétitions ; services de paris et de jeux d'argent liés au, ou en rapport avec le, sport ; services de divertissements fournis lors d'événements sportifs ou concernant les événements sportifs ; organisation d'activités et d'événements sportifs et culturels ; organisation de compétitions sportives réelles ou virtuelles ; exploitation d'infrastructures sportives ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production de films et d'enregistrements vidéo et de sons ; distribution de films cinématographiques ; locations de films et d'enregistrements vidéo et de sons ; location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques ; couverture d'événements sportifs radiophoniques et télévisés, à savoir reportages radiophoniques et télévisés sur des événements sportifs ; services de production de programmes radio et de télévision et de bandes vidéo ; productions de dessins animés ; productions de programmes animés pour la télévision ; services de réservations de tickets pour spectacles et événements sportifs ; chronométrage de manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissement interactif ; services de paris en ligne ; services de jeux sur l'Internet ; services de tombola ; informations concernant les divertissements ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et périodiques ; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et de périodiques électroniques en ligne ; services de divertissement par la mise à disposition à partir d'Internet de musique digitale non téléchargeable ; services de divertissement par la mise à disposition à partir de sites Web Internet MP3 de musique numérique non téléchargeable ; information en matière de résultats sportifs ; services d'informations concernant le sport et les événements sportifs ; locations de sons et images enregistrés ; services de production d'oeuvres audio ; services d'informations concernant les évènements sportifs fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet ; services d'édition et de publication ; services de divertissement par la mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable) ; services de divertissement par l'offre de musique numérique par télécommunications, non téléchargeable.