Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLAMME OLYMPIQUE
Comité National Olympique et Sportif Français, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3407649
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2026
FLAMME OLYMPIQUE de Comité National Olympique et Sportif Français

Présentation de la marque FLAMME OLYMPIQUE

Déposée le 2 février 2006 par l'association loi 1901 Comité National Olympique et Sportif Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAMME OLYMPIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité National Olympique et Sportif Français domicilié(e) 1 avenue Pierre de Coubertin - 75640 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 354 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque FLAMME OLYMPIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAMME OLYMPIQUE arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

Comité National Olympique et Sportif Français a également déposé les autres marques suivantes : JO PARIS 2012 , jerevedesjeux , sport en France , SENTEZ-VOUS SPORT , JO 2024 , JEUX DES MASTERS CLUB DES MASTERS , 1 ENTREPRISES LES PLUS SPORTIVES 2016 , MIEUX QU'UN C.V., UN CARNET DE VIE DU BENEVOLE , JO 2028 , CITIUS, ALTIUS, FORTIUS


Comité National Olympique et Sportif Français, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique - 1 avenue Pierre de Coubertin - 75640 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 784354276


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Inscription le 13 juillet 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°673877 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-13

Renouvellement sans limitation le 5 février 2016 n°2609334 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-02-05

Inscription le 29 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791655 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Produits en papier et carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, fanions et banderoles ; produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues, affiches ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes, stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition de livres, de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne (non téléchargeables) ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'enregistrements musicaux ; agence pour artistes ; locations de films et d'enregistrements sonores sur supports multimédia ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'artistes de spectacles ; informations sur les spectacles, les divertissements et les manifestations sportives ; réservation de places pour des spectacles et les manifestations sportives ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services de reporteurs ; filmage sur bande vidéo ; services d'imagerie numérique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.