Comité National Olympique et Sportif Français, association loi 1901 reconnue d'utilité publique par décret du 6 mars 1922
Numéro de dépôt :
4335713
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2027
Présentation de la marque ESPRIT BLEU
Déposée par voie électronique le 7 février 2017 par l'association loi 1901 Comité National Olympique et Sportif Français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ESPRIT BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-09 du 3 mars 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 Comité National Olympique et Sportif Français domicilié(e) 1 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque ESPRIT BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité National Olympique et Sportif Français, association loi 1901 reconnue d'utilité publique par décret du 6 mars 1922 - 1 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - Paris - France
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Inscription le 29 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791655 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion d'émissions de télévision et de films, non téléchargeables, par le biais d'un service de vidéo à la demande ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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