Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB AMBITION SPORT
Comité National Olympique et Sportif Français, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique par décret du 06/03/1922

Numéro de dépôt :
3849917
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2021
CLUB AMBITION SPORT de Comité National Olympique et Sportif Français

Présentation de la marque CLUB AMBITION SPORT

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2011 par l'association loi 1901 Comité National Olympique et Sportif Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB AMBITION SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité National Olympique et Sportif Français domicilié(e) 1 avenue Pierre de Coubertin,, 75640 Paris CEDEX 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CLUB AMBITION SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB AMBITION SPORT est expirée depuis le 29 juillet 2021.

Comité National Olympique et Sportif Français a également déposé les autres marques suivantes : JO PARIS 2012 , jerevedesjeux , sport en France , SENTEZ-VOUS SPORT , JO 2024 , JEUX DES MASTERS CLUB DES MASTERS , 1 ENTREPRISES LES PLUS SPORTIVES 2016 , MIEUX QU'UN C.V., UN CARNET DE VIE DU BENEVOLE , JO 2028 , CITIUS, ALTIUS, FORTIUS


Comité National Olympique et Sportif Français, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique par décret du 06/03/1922 - 1 avenue Pierre de Coubertin,, 75640 Paris CEDEX 13 - France


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 29 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791655 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Publications électroniques téléchargeables ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de téléphonie, de télécommunication et de géo localisation ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs et périphériques drordinateurs ; logiciels ; publications électroniques téléchargeables ; extincteurs ; casques de protection pour le sport ; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir d'Internet ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; autocollants ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, sacs d'écoliers ; sacs de sport ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires par tous média ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; recherche de parrainage à des fins promotionnelles ; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou de sympathie dérivé de ceux de manifestations culturelles et sportives ; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image ; location d'espaces publicitaires de toutes natures et sur tout support, digital ou non ; organisation d'exposition et d'évènements pour la promotion des produits et services des tiers ; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes ; services d'établissement d'informations statistiques ; gestion commerciale de programmes d'affiliation ; présentation de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; vente au détail de CD-ROM, disques vidéo, disques compacts interactifs, jeux informatiques, produits de l'imprimerie, affiches, autocollants, articles de papeterie, articles de maroquinerie, sacs de sport, sacs de voyage, parapluies, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, tapis de sport, tapis de souris, épinglettes, bannières et fanions ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation de loteries et compétitions ; services de paris et de jeux d'argent liés au, ou en rapport avec le, sport ; services de divertissements fournis lors d'événements sportifs ou concernant les événements sportifs ; organisation d'activités et d'événements sportifs et culturels ; organisation de compétitions sportives réelles ou virtuelles ; exploitation d'infrastructures sportives ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production de films et d'enregistrements vidéo et de sons ; distribution de films cinématographiques ; locations de films et d'enregistrements vidéo et de sons ; location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques ; couverture d'événements sportifs radiophoniques et télévisés, à savoir reportages radiophoniques et télévisés sur des événements sportifs ; services de production de programmes radio et de télévision et de bandes vidéo ; productions de dessins animés ; productions de programmes animés pour la télévision ; services de réservations de tickets pour spectacles et événements sportifs ; chronométrage de manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissement interactif ; services de paris en ligne ; services de jeux sur l'Internet ; services de tombola ; informations concernant les divertissements ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et périodiques ; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et de périodiques électroniques en ligne ; services de divertissement par la mise à disposition à partir d'Internet de musique digitale non téléchargeable ; services de divertissement par la mise à disposition à partir de sites Web Internet MP3 de musique numérique non téléchargeable ; information en matière de résultats sportifs ; services d'informations concernant le sport et les événements sportifs ; locations de sons et images enregistrés ; services de production d'oeuvres audio ; services d'informations concernant les évènements sportifs fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet ; services d'édition et de publication ; services de divertissement par la mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable) ; services de divertissement par l'offre de musique numérique par télécommunications, non téléchargeable.