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Marques déposées par COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE LA POMME DE TERRE (Organisme Interprofessionnel reconnu par l'Etat - Loi du 10 Juillet 1975 - Arrêté Interministériel du 27 Juillet 1977
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PARMENTELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARMENTELLE
COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE LA POMME DE TERRE (Organisme Interprofessionnel reconnu par l'Etat - Loi du 10 Juillet 1975 - Arrêté Interministériel du 27 Juillet 1977)

Numéro de dépôt :
1427803
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1997
PARMENTELLE de COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE LA POMME DE TERRE (Organisme Interprofessionnel reconnu par l\'Etat - Loi du 10 Juillet 1975 - Arrêté Interministériel du 27 Juillet 1977

Présentation de la marque PARMENTELLE

Déposée le 4 mai 1987 par COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE LA POMME DE TERRE (Organisme Interprofessionnel reconnu par l'Etat - Loi du 10 Juillet 1975 - Arrêté Interministériel du 27 Juillet 1977 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARMENTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE LA POMME DE TERRE (Organisme Interprofessionnel reconnu par l'Etat - Loi du 10 Juillet 1975 - Arrêté Interministériel du 27 Juillet 1977) domicilié(e) 21, rue de Madrid, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SCP FONTAINE ITHURBIDE & NEOUZE - AVOCATS - France.

La marque PARMENTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARMENTELLE est expirée depuis le 4 mai 1997.

COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE LA POMME DE TERRE (Organisme Interprofessionnel reconnu par l'Etat - Loi du 10 Juillet 1975 - Arrêté Interministériel du 27 Juillet 1977 a également déposé les autres marques suivantes : POMMES DE TERRE DE FRANCE QUALITE ENVIRONNEMENT , POMMES DE TERRE DE FRANCE QUALITÉ ENVIRONNEMENT , PARMENTELLE , CNIPT , CNIPT


COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE LA POMME DE TERRE (Organisme Interprofessionnel reconnu par l'Etat - Loi du 10 Juillet 1975 - Arrêté Interministériel du 27 Juillet 1977) - 21, rue de Madrid, 75008 PARIS. - France


LA SCP FONTAINE ITHURBIDE & NEOUZE - AVOCATS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Fruits et légumes frais (y compris pommes de terre), semences et plantes vivantes sous toutes présentations. Produits alimentaires transformés, conservés, séchés et cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.