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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité National Interprofessionnel de la Pomme de Terre
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POMMES DE TERRE D'AUJOURD'HUI: ELLES ONT TOUT POUR PLAIRE!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMES DE TERRE D'AUJOURD'HUI: ELLES ONT TOUT POUR PLAIRE!
Comité National Interprofessionnel de la Pomme de Terre (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1654453
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2001
POMMES DE TERRE D\'AUJOURD\'HUI: ELLES ONT TOUT POUR PLAIRE! de Comité National Interprofessionnel de la Pomme de Terre

Présentation de la marque POMMES DE TERRE D'AUJOURD'HUI: ELLES ONT TOUT POUR PLAIRE!

Déposée le 8 avril 1991 par l'association loi 1901 Comité National Interprofessionnel de la Pomme de Terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMMES DE TERRE D'AUJOURD'HUI: ELLES ONT TOUT POUR PLAIRE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Comité National Interprofessionnel de la Pomme de Terre domicilié(e) 21, rue de Madrid, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA - France.

La marque POMMES DE TERRE D'AUJOURD'HUI: ELLES ONT TOUT POUR PLAIRE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMES DE TERRE D'AUJOURD'HUI: ELLES ONT TOUT POUR PLAIRE! est expirée depuis le 8 avril 2001.

Comité National Interprofessionnel de la Pomme de Terre a également déposé les autres marques suivantes : CNIH , L ODYSSEE VEGETALE , OR VERT , Agréé Bonnes Pratiques de Conditionnement Qualité Hygiène Santé/Sécurité Environnement , OR VERT , MAUVES DE BAHIA , Q QUALIGOLF , LA MUTINE D'IGUASSU , NUAGE DE CORAIL , SOURIRE DE ZANZIBAR


Comité National Interprofessionnel de la Pomme de Terre (Association loi 1901) - 21, rue de Madrid, 75008 PARIS - France


SOPEXA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Pommes de Terre fraîches, conservées ou sèchées ou cuites

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.