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Marques déposées par COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE FLORALE ET ORNEMENTALE ET DES PEPINIERES (CNIH) (organisme parapublic
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OR VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR VERT
COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE FLORALE ET ORNEMENTALE ET DES PEPINIERES (CNIH) (organisme parapublic)

Numéro de dépôt :
1501296
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1997

Présentation de la marque OR VERT

Déposée le 29 décembre 1987 par COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE FLORALE ET ORNEMENTALE ET DES PEPINIERES (CNIH) (organisme parapublic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OR VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE FLORALE ET ORNEMENTALE ET DES PEPINIERES (CNIH) (organisme parapublic) domicilié(e) 10-12, rue du Séminaire, 94150 RUNGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque OR VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR VERT est expirée depuis le 29 décembre 1997.

COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE FLORALE ET ORNEMENTALE ET DES PEPINIERES (CNIH) (organisme parapublic a également déposé les autres marques suivantes : POMMES DE TERRE D'AUJOURD'HUI: ELLES ONT TOUT POUR PLAIRE! , CNIH , L ODYSSEE VEGETALE , OR VERT , Agréé Bonnes Pratiques de Conditionnement Qualité Hygiène Santé/Sécurité Environnement , MAUVES DE BAHIA , Q QUALIGOLF , LA MUTINE D'IGUASSU , NUAGE DE CORAIL , SOURIRE DE ZANZIBAR


COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE FLORALE ET ORNEMENTALE ET DES PEPINIERES (CNIH) (organisme parapublic) - 10-12, rue du Séminaire, 94150 RUNGIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, prospectus, journaux, périodiques, revues.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt. Services en rapport avec l'horticulture.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.