Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUAGE DE CORAIL
COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE ET DES PEPINIERES ayant son siège

Numéro de dépôt :
1708443
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1999
NUAGE DE CORAIL de COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L\'HORTICULTURE ET DES PEPINIERES ayant son siège

Présentation de la marque NUAGE DE CORAIL

Déposée le 17 août 1989 par COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE ET DES PEPINIERES ayant son siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUAGE DE CORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE ET DES PEPINIERES ayant son siège, domicilié(e) 13, rue du Pont des Halles, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranÇois RINALDI - France.

La marque NUAGE DE CORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUAGE DE CORAIL est expirée depuis le 17 août 1999.

COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE ET DES PEPINIERES ayant son siège a également déposé les autres marques suivantes : POMMES DE TERRE D'AUJOURD'HUI: ELLES ONT TOUT POUR PLAIRE! , CNIH , L ODYSSEE VEGETALE , OR VERT , Agréé Bonnes Pratiques de Conditionnement Qualité Hygiène Santé/Sécurité Environnement , OR VERT , MAUVES DE BAHIA , Q QUALIGOLF , LA MUTINE D'IGUASSU , SOURIRE DE ZANZIBAR


COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'HORTICULTURE ET DES PEPINIERES ayant son siège - 13, rue du Pont des Halles, 94150 RUNGIS - France


FranÇois RINALDI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes), semences, boutures, plantes vivantes et fleurs naturelles, fleurs séchées