Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEDERATION FRANCOPHONE DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
Comité National Français du Forum Francophone des Affaires, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3548166
Date de dépôt :
08/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2028
FEDERATION FRANCOPHONE DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE de Comité National Français du Forum Francophone des Affaires

Présentation de la marque FEDERATION FRANCOPHONE DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

Déposée le 8 janvier 2008 par l'association loi 1901 Comité National Français du Forum Francophone des Affaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION FRANCOPHONE DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité National Français du Forum Francophone des Affaires domicilié(e) 3 Place de la Coupole, BP 98 - 94223 - CHARENTON CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARLARA, Mme LE SALVER CLARISSE domicilié(e) 8 RUE BAYARD - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FEDERATION FRANCOPHONE DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3548166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEDERATION FRANCOPHONE DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.

Comité National Français du Forum Francophone des Affaires a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN , Forum Francophone des Affaires , GROUPEMENT DU PATRONAT FRANCOPHONE , TRAIN DE LA FRANCOPHONIE , OBSERVATOIRE ECONOMIQUE FRANCOPHONE , ASSISES DE LA FRANCOPHONIE ÉCONOMIQUE , ASSISES DE LA FRANCOPHONIE ECONOMIQUE


Comité National Français du Forum Francophone des Affaires, Association Loi 1901 - 3 Place de la Coupole, BP 98 - 94223 - CHARENTON CEDEX - France


CARLARA, Mme LE SALVER CLARISSE - 8 RUE BAYARD - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2017 n°2666271 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-08

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Affaires financières ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.