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Marques déposées par Comité National du Secours Routier Français
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LA ROUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE
Comité National du Secours Routier Français, (association), 48, av de New York, 75008 Paris.

Numéro de dépôt :
1217591
Date de dépôt :
03/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1992
LA ROUTE de Comité National du Secours Routier Français

Présentation de la marque LA ROUTE

Déposée le 3 novembre 1982 par Comité National du Secours Routier Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comité National du Secours Routier Français, (association), 48, av de New York, 75008 Paris. - France.

La marque LA ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE est expirée depuis le 3 novembre 1992.


Comité National du Secours Routier Français, (association), 48, av de New York, 75008 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.