Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUICERT
COMITE NATIONAL DES ECOLES FRANCAISES D'EQUITATION association loi 1901

Numéro de dépôt :
3319477
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014
EQUICERT de COMITE NATIONAL DES ECOLES FRANCAISES D\'EQUITATION

Présentation de la marque EQUICERT

Déposée le 11 octobre 2004 par l'association loi 1901 COMITE NATIONAL DES ECOLES FRANCAISES D'EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUICERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE NATIONAL DES ECOLES FRANCAISES D'EQUITATION domicilié(e) Parc Equestre,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 355 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité National des Ecoles Françaises d'Equitation François PIQUEMAL domicilié(e) Parc Equestre,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France.

La marque EQUICERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUICERT est expirée depuis le 11 octobre 2014.

COMITE NATIONAL DES ECOLES FRANCAISES D'EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : QUALICHEVAL , CQF CHEVAL QUALITE FRANCEGroupement pour la Qualité dans la filière Cheval en France


COMITE NATIONAL DES ECOLES FRANCAISES D'EQUITATION association loi 1901 - Parc Equestre,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France - SIREN 441355377


Comité National des Ecoles Françaises d'Equitation François PIQUEMAL - Parc Equestre,41600 LAMOTTE BEUVRON - 41600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Appareils et instruments de contrôle et d'enseignement ; logiciels ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; vêtements et dispositifs de protection contre les accidents et le feu ; équipements de protection individuelle. Articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement. Activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de livres ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement), colloques, conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.