Marque expirée - Marque en non vigueur

CCE INTERNATIONAL La revue des Conseillers du Commerce Extérieur de la France
COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3483968
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/02/2017
CCE INTERNATIONAL La revue des Conseillers du Commerce Extérieur de la France de COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE

Présentation de la marque CCE INTERNATIONAL La revue des Conseillers du Commerce Extérieur de la France

Déposée le 26 février 2007 par l'association loi 1901 COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CCE INTERNATIONAL La revue des Conseillers du Commerce Extérieur de la France »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE domicilié(e) 22, Avenue FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 89, Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCE INTERNATIONAL La revue des Conseillers du Commerce Extérieur de la France est expirée depuis le 26 février 2017.

COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AFFAIRES OU NE PAS FAIRE , V VICTOIRES DE L'INTERNATIONAL 1998 COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE , CCE INTERNATIONAL LA REVUE DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE , CCE COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE , Exporter futé


COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE Association loi 1901 - 22, Avenue FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS - 75008 - France


INLEX CONSEIL - 89, Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Concession de licence n°465678 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Journaux, livres, magazines, périodiques, publications imprimées, prospectus, brochures, affiches, manuels, catalogues, circulaires, formulaires ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; représentations graphiques.

Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; estimation en affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, consultation pour la direction des affaires, informations d'affaires, agences de publicité, agences d'import-export, services de publicité ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gérance administrative de lieux d'exposition, services d'établissement de plans media (publicité), services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques, études statistiques, gestion de fichiers informatiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers.

Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation et perfectionnement ; services d'édition et de publication de livres, publication de textes (autres que publicitaires) ; édition et publication de supports multimedia, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de traduction.