Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARTS DE LA TABLE
Comité National des Arts Francais de la Table

Numéro de dépôt :
943778
Date de dépôt :
24/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES ARTS DE LA TABLE

Déposée le 24 décembre 1975 par Comité National des Arts Francais de la Table auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES ARTS DE LA TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comité National des Arts Francais de la Table domicilié(e) (association), 32, rue de Paradis, Paris. - France.

La marque LES ARTS DE LA TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES ARTS DE LA TABLE est expirée depuis le 24 décembre 1985.

Comité National des Arts Francais de la Table a également déposé les autres marques suivantes : COMITE DES ARTS FRANCAIS DE LA TABLE


Comité National des Arts Francais de la Table - (association), 32, rue de Paradis, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Coutellerie, fourchette et cuillers;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;nappes, napperons, chemins de table et autres couvertures de table;serviettes de table en textiles, autre linge de table en textiles et tous autres accessoires pour la table non compris dans d'autres classes;services de restaurants et de traiteurs;organisation de manifestations à caractère gastronomique, culinaire ou oenologique.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.