Comité National de la Conchyliculture, Etablissement sui generise
Numéro de dépôt :
4297694
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2026
Présentation de la marque Festival de l'huître
Déposée le 8 septembre 2016 par la société Comité National de la Conchyliculture
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Festival de l'huître » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la société Comité National de la Conchyliculture domicilié(e) 122 rue de Javel - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 385 692 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité National de la Conchyliculture, M. Maraval Philippe domicilié(e) 122 RUE de javel - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Festival de l'huître a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité National de la Conchyliculture, Etablissement sui generise - 122 rue de Javel - 75015 - PARIS - France - SIREN 784385692
Comité National de la Conchyliculture, M. Maraval Philippe - 122 RUE de javel - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Produits de l'agriculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Divertissement ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Festival de l'huître"
