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Marques déposées par Comité national de la conchyliculture Organisation interprofessionnelles régie par la loi 91-411 du 2 mai 1991 et le décret 91-1276 du 19 décembre 1991
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MOULES DE BOUCHOT CNC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULES DE BOUCHOT CNC
Comité national de la conchyliculture Organisation interprofessionnelles régie par la loi 91-411 du 2 mai 1991 et le décret 91-1276 du 19 décembre 1991

Numéro de dépôt :
3405057
Date de dépôt :
17/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2016
MOULES DE BOUCHOT CNC de Comité national de la conchyliculture Organisation interprofessionnelles régie par la loi 91-411 du 2 mai 1991 et le décret 91-1276 du 19 décembre 1991

Présentation de la marque MOULES DE BOUCHOT CNC

Déposée le 17 janvier 2006 par Comité national de la conchyliculture Organisation interprofessionnelles régie par la loi 91-411 du 2 mai 1991 et le décret 91-1276 du 19 décembre 1991 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULES DE BOUCHOT CNC »

Le déposant est Comité national de la conchyliculture Organisation interprofessionnelles régie par la loi 91-411 du 2 mai 1991 et le décret 91-1276 du 19 décembre 1991 domicilié(e) 122 rue de Javel,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité national de la conchyliculture domicilié(e) 122 rue de Javel,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULES DE BOUCHOT CNC est expirée depuis le 17 janvier 2016.


Comité national de la conchyliculture Organisation interprofessionnelles régie par la loi 91-411 du 2 mai 1991 et le décret 91-1276 du 19 décembre 1991 - 122 rue de Javel,75015 PARIS - 75015 - France


Comité national de la conchyliculture - 122 rue de Javel,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers). Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).