Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNH SBD
COMITÉ NATIONAL D'HYGIÈNE ET DE SANTÉ BUCCO-DENTAIRES (CNHSBD) ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
3237943
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013
CNH SBD de COMITÉ NATIONAL D\'HYGIÈNE ET DE SANTÉ BUCCO-DENTAIRES (CNHSBD) ASSOCIATION LOI DE 1901

Présentation de la marque CNH SBD

Déposée le 18 juillet 2003 par la société COMITÉ NATIONAL D'HYGIÈNE ET DE SANTÉ BUCCO-DENTAIRES (CNHSBD) ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CNH SBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la société COMITÉ NATIONAL D'HYGIÈNE ET DE SANTÉ BUCCO-DENTAIRES (CNHSBD) ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) SIÈGE SOCIAL : 174 RUE DE RIVOLI,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 584 305 .

La marque CNH SBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNH SBD est expirée depuis le 18 juillet 2013.


COMITÉ NATIONAL D'HYGIÈNE ET DE SANTÉ BUCCO-DENTAIRES (CNHSBD) ASSOCIATION LOI DE 1901 - SIÈGE SOCIAL : 174 RUE DE RIVOLI,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 351584305



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Préparation pour nettoyer, polir ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, hygiéniques ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires ; matériel de suture. Organisation de concours ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs.Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté ; services de santé.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.