Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAINE INTERNATIONALE DE LA PREVENTION ET DE LA READAPTATION
COMITE NATIONAL D'AIDE A LA READAPTATION (Association 1901)

Numéro de dépôt :
1181413
Date de dépôt :
23/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SEMAINE INTERNATIONALE DE LA PREVENTION ET DE LA READAPTATION de COMITE NATIONAL D\'AIDE A LA READAPTATION (Association 1901

Présentation de la marque SEMAINE INTERNATIONALE DE LA PREVENTION ET DE LA READAPTATION

Déposée le 23 décembre 1980 par COMITE NATIONAL D'AIDE A LA READAPTATION (Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMAINE INTERNATIONALE DE LA PREVENTION ET DE LA READAPTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE NATIONAL D'AIDE A LA READAPTATION (Association 1901) domicilié(e) 144, bd Voltaire, 75011 PARIS. - France.

La marque SEMAINE INTERNATIONALE DE LA PREVENTION ET DE LA READAPTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SEMAINE INTERNATIONALE DE LA PREVENTION ET DE LA READAPTATION est expirée depuis le 23 décembre 1990.

COMITE NATIONAL D'AIDE A LA READAPTATION (Association 1901 a également déposé les autres marques suivantes : S.I.P.R.E.S.S. SALON INTERNATIONAL DE LA PREVENTION DE LA SANTE ET DE LA SECURITE , RENCONTRES INTERNATIONALES DE L'ADAPTIQUE , PREVENTION SANTE SECURITE , READOTEC FICHIER INTERNATIONAL DE L'AIDE A LA READAPTATION


COMITE NATIONAL D'AIDE A LA READAPTATION (Association 1901) - 144, bd Voltaire, 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Congrès, expositions.