SEMAINE INTERNATIONALE DE LA PREVENTION ET DE LA READAPTATION
Présentation de la marque SEMAINE INTERNATIONALE DE LA PREVENTION ET DE LA READAPTATION
Déposée le 23 décembre 1980 par COMITE NATIONAL D'AIDE A LA READAPTATION (Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMAINE INTERNATIONALE DE LA PREVENTION ET DE LA READAPTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SEMAINE INTERNATIONALE DE LA PREVENTION ET DE LA READAPTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SEMAINE INTERNATIONALE DE LA PREVENTION ET DE LA READAPTATION est expirée depuis le 23 décembre 1990.
COMITE NATIONAL D'AIDE A LA READAPTATION (Association 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07