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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE MONTAIGNE
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Vendanges de l'avenue Montaigne et de la rue François Ier
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Vendanges de l'avenue Montaigne et de la rue François Ier
COMITE MONTAIGNE, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3474038
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2027
Vendanges de l\'avenue Montaigne et de la rue François Ier de COMITE MONTAIGNE

Présentation de la marque Vendanges de l'avenue Montaigne et de la rue François Ier

Déposée le 11 janvier 2007 par l'association loi 1901 COMITE MONTAIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vendanges de l'avenue Montaigne et de la rue François Ier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE MONTAIGNE domicilié(e) 14 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Vendanges de l'avenue Montaigne et de la rue François Ier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vendanges de l'avenue Montaigne et de la rue François Ier arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

COMITE MONTAIGNE a également déposé les autres marques suivantes : COMITE MONTAIGNE , CM


COMITE MONTAIGNE, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 14 rue de Marignan - 75008 - PARIS - France


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2017 n°2638083 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-23

Produits de l'imprimerie ; revues ; journaux ; livres ; magazines ; clichés ; almanachs.

Publicité ; organisation de foires, de salons, de conférences, de colloques, de manifestations et d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'expositions, de salons, de conférences et de colloques à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres et de revues ; services de musées [présentation, exposition] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; production de spectacles ; production de films.