Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Roussillon
Comite Miss LANGUEDOC Roussillon Cevennes, Camargue, Vivarai Rouergue, Quercy association loi de 1901
President Christiane LEQUEPEYS

Numéro de dépôt :
3309508
Date de dépôt :
19/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2014
Miss Roussillon de Comite Miss LANGUEDOC Roussillon Cevennes

Présentation de la marque Miss Roussillon

Déposée le 19 août 2004 par Comite Miss LANGUEDOC Roussillon Cevennes et President Christiane LEQUEPEYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Miss Roussillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Les déposants sont Comite Miss LANGUEDOC Roussillon Cevennes, Camargue, Vivarai Rouergue, Quercy association loi de 1901 - France et President Christiane LEQUEPEYS domicilié(e) 14 R GELIBERT,34130 LANSARGUES - 34130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE MISS LANGUEDOC-ROUSSILLON Association Loi 1901 domicilié(e) 14, rue Gélibert,34130 LANSARGUES - 34130 - France.

La marque Miss Roussillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Roussillon est expirée depuis le 19 août 2014.

Comite Miss LANGUEDOC Roussillon Cevennes a également déposé les autres marques suivantes : MISS CAMARGUE


Comite Miss LANGUEDOC Roussillon Cevennes, Camargue, Vivarai Rouergue, Quercy association loi de 1901 - France

President Christiane LEQUEPEYS - 14 R GELIBERT,34130 LANSARGUES - 34130 - France


COMITE MISS LANGUEDOC-ROUSSILLON Association Loi 1901 - 14, rue Gélibert,34130 LANSARGUES - 34130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Inscription le 2 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°498700 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Publicité et gestion des affaires commerciales. Education formation divertissements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.