Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C COMITE MISS FRANCE - MISS EUROPE
COMITE MISS FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
93466780
Date de dépôt :
27/04/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2023

Présentation de la marque C COMITE MISS FRANCE - MISS EUROPE

Déposée le 27 avril 1993 par l'association loi 1901 COMITE MISS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C COMITE MISS FRANCE - MISS EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE MISS FRANCE domicilié(e) 85 AVENUE GENERAL LECLERC - 77730 - SAACY SUR MARNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMITE MISS FRANCE domicilié(e) 85 AVENUE GENERAL LECLERC - 77730 - SAACY SUR MARNE - France.

La marque C COMITE MISS FRANCE - MISS EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C COMITE MISS FRANCE - MISS EUROPE est expirée depuis le 27 avril 2023.

COMITE MISS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REINE DE FRANCE , COMITE MISS FRANCE JUNIOR , REINE DE FRANCE , MISS FRANCE JUNIOR , COMITE MISS FRANCE , MISS FRANCE TEENAGER , COMITE MISS FRANCE TEENAGER


COMITE MISS FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 85 AVENUE GENERAL LECLERC - 77730 - SAACY SUR MARNE - France


COMITE MISS FRANCE - 85 AVENUE GENERAL LECLERC - 77730 - SAACY SUR MARNE - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2231998 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527556 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-17

Organisation de concours de beauté et élection de Miss; Organisation de concours de beauté et élection de Miss

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.